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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTAPACK
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DELTAPACK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTAPACK
DELTAPACK, SARL

Numéro de dépôt :
4020352
Date de dépôt :
17/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/07/2023
DELTAPACK de DELTAPACK

Présentation de la marque DELTAPACK

Déposée le 17 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTAPACK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DELTAPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTAPACK domicilié(e) ZA du Roubian, 1000 Draille de la Vaquette - 13150 - TARASCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 920 655 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 13 rue du Puits Neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque DELTAPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTAPACK est expirée depuis le 17 juillet 2023.


DELTAPACK, SARL - ZA du Roubian, 1000 Draille de la Vaquette - 13150 - TARASCON - France - SIREN 429920655


NextMarq - 13 rue du Puits Neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Inscription le 13 novembre 2013 - Retrait partiel n°612527 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-13

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Produits (cartons) d'emballages et de protection en papier ou en carton ; intercalaires anti-humidité en papier ou en carton ; cartonnages ; adhésifs (matières collantes) pour l'emballage pour la papeterie ou le ménage ; intercalaires anti-glisse en papier ou en carton ; intercalaires anti-dérapants en papier ou en carton ; intercalaires en carton compact ; intercalaires en papier crêpé ; intercalaires en papier gaufré ; papiers crêpés pour la fermeture de sacs à gueule ouverte ; papier de démarrage pour l'aviculture ; papier gaufré pour l'aviculture ; rouleaux de papier de démarrage en papier gaufré ; papier gaufré pour la cuniculture ; papier de démarrage pour poussins ; rouleaux de tapis de mise-bas en carton ondulé gaufré ; tapis de mise-bas jetable en papier ou en carton ; papier bitume pour cage ; papier paraffiné ; papier siliconé ; papier kraft pour emballage ; papier pour le bourrage ; papier pour le calage ; papier bitume ; papier anticorrosion VCI ; papier de protection pour automobiles ; intercalaires en papier gaufré ; carton ondulé gaufré antichoc ; papier et cartons transformés ; papiers spéciaux antidérapants et antihumidité ; papiers et cartons silicones industriels ; papiers goudronnés ; papiers gaufrés de protection ; papiers et cartons polyéthylène ;

Feutre ; feutre géotextile autre que pour la construction.