Déposée le 30 août 2004 par la Société Anonyme (SA) DELTAMED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SONEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-41 du 8 octobre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTAMED domicilié(e) 20 rue des Petits Hôtels,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 213 934 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert LE GUEN DELTAMED domicilié(e) 20 rue des Petits Hôtels,75010 PARIS - 75010 - France.
La marque SONEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELTAMED Société Anonyme - 20 rue des Petits Hôtels,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 349213934
Robert LE GUEN DELTAMED - 20 rue des Petits Hôtels,75010 PARIS - 75010 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41
Appareil de diagnostic médical en ORL. Appareil de dépistage de la surdité. Logiciel de traitement du signal. Instruments de musique électronique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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