Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COHERENCE
DELTAMED (S.A.)

Numéro de dépôt :
1693781
Date de dépôt :
10/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2009

Présentation de la marque COHERENCE

Déposée le 10 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) DELTAMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COHERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTAMED domicilié(e) 20 rue des Petits Hôtels, 75010 PARIS (dossier no 2139214) - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 213 934 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Robert LE GUEN domicilié(e) (dossier no 2139214) - France.

La marque COHERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COHERENCE est expirée depuis le 10 mars 2009.

DELTAMED a également déposé les autres marques suivantes : ID.MED , ALVAR , ALVAR ELECTRONIC , SONEO


DELTAMED (S.A.) - 20 rue des Petits Hôtels, 75010 PARIS (dossier no 2139214) - France - SIREN 349213934


Robert LE GUEN - (dossier no 2139214) - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 1999 n°2139214 - Publication au BOPI 1999-03-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Appareils et Logiciels médicaux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.