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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Deltamarket
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deltaluz
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

deltaluz
Deltamarket, Sarl

Numéro de dépôt :
3986882
Date de dépôt :
01/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2023
deltaluz de Deltamarket

Présentation de la marque deltaluz

Déposée le 1 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Deltamarket auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « deltaluz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Deltamarket domicilié(e) 435 A chemin de la croix de marbre - 30300 - BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 003 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Deltamarket, Sarl, M. Vicente Claude domicilié(e) 435 A chemin de la croix de marbre - 30300 - BEAUCAIRE - France.

La marque deltaluz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque deltaluz est expirée depuis le 1 mars 2023.

Deltamarket a également déposé les autres marques suivantes : deltafengshui


Deltamarket, Sarl - 435 A chemin de la croix de marbre - 30300 - BEAUCAIRE - France - SIREN 791003197


Deltamarket, Sarl, M. Vicente Claude - 435 A chemin de la croix de marbre - 30300 - BEAUCAIRE - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 5 juin 2013 - Retrait partiel n°602269 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).