Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTAM
DELTAM (S.A.R.L.), Les Logissons, 13770 VENELLES.

Numéro de dépôt :
1171429
Date de dépôt :
01/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
DELTAM de DELTAM Les Logissons

Présentation de la marque DELTAM

Déposée le 1 juin 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTAM Les Logissons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTAM Les Logissons - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES. - France.

La marque DELTAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171429.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 39

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DELTAM est expirée depuis le 1 juin 1991.

DELTAM Les Logissons a également déposé les autres marques suivantes : ULTRALARM


DELTAM (S.A.R.L.), Les Logissons, 13770 VENELLES. - France


CABINET ORES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-43

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Transport de personnes ou de marchandises;distribution d'eau et d'électricité;exploitation de transbordeurs;remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires;informations concernant les voyages;location de véhicules de transport;entrepôt;emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage;garage de véhicules; location de garages.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.