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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTALYO & VALMY
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CANULE 33
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANULE 33
DELTALYO & VALMY, SAS

Numéro de dépôt :
3732111
Date de dépôt :
22/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/04/2020
CANULE 33 de DELTALYO & VALMY

Présentation de la marque CANULE 33

Déposée le 22 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTALYO & VALMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CANULE 33 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTALYO & VALMY domicilié(e) 225 rue de CHARLIEU - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 080 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS ECONOMIQUE, Maître Jean-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France.

La marque CANULE 33 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732111.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANULE 33 est expirée depuis le 22 avril 2020.

DELTALYO & VALMY a également déposé les autres marques suivantes : CANULE 33 , SPIREOR , VERTEOS , VERTEOS , VALMY


DELTALYO & VALMY, SAS - 225 rue de CHARLIEU - 42300 - ROANNE - France - SIREN 448080200


JURIS ECONOMIQUE, Maître Jean-Claude BRUN - 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

– appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires ; appareils et instruments de réanimation ; respirateurs pour soins intensifs ; appareils pour la respiration artificielle ; respirateurs d'anesthésie ; canules ; canules d'anesthésie laryngo-trachéale.

– appareils de ventilation ; diffuseurs d'irrigation goutte à goutte (accessoires d'irrigation) ; générateurs de gaz.