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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTALENE
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STOPAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STOPAC
DELTALENE, sas

Numéro de dépôt :
92434653
Date de dépôt :
18/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2012

Présentation de la marque STOPAC

Déposée le 18 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTALENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTALENE domicilié(e) Le Peychier,43600 Sainte-Sigolène (dossier no 2223037) - 43600 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI &Associés domicilié(e) 23, square Edouard VII,75009 Paris (dossier no 2223037) - 75009 - France.

La marque STOPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STOPAC est expirée depuis le 18 septembre 2012.

DELTALENE a également déposé les autres marques suivantes : PUTRI


DELTALENE, sas - Le Peychier,43600 Sainte-Sigolène (dossier no 2223037) - 43600 - France


GPI &Associés - 23, square Edouard VII,75009 Paris (dossier no 2223037) - 75009 - France


Inscription le 20 avril 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Gage constitué n°432348 - Publication au BOPI 2006-04-20

Inscription le 20 avril 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°432347 - Publication au BOPI 2006-04-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2002 n°2223037 - Publication au BOPI 2002-06-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Inscription le 30 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208487 - Publication au BOPI 1996-10-30

Inscription le 9 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423959 - Publication au BOPI 2005-12-09

Inscription le 17 septembre 2001 - Gage constitué n°330991 - Publication au BOPI 2001-09-17

Inscription le 4 octobre 1999 - Changement de dénomination n°285840 - Publication au BOPI 1999-10-04

Inscription le 9 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°423958 - Publication au BOPI 2005-12-09

Inscription le 30 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208488 - Publication au BOPI 1996-10-30

Inscription le 23 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333343 - Publication au BOPI 2001-10-23

Inscription le 30 octobre 1996 - Changement de dénomination n°208491 - Publication au BOPI 1996-10-30

Inscription le 9 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423957 - Publication au BOPI 2005-12-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Inscription le 11 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513675 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Inscription le 11 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513674 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

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