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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTALAB/COSIMI
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DELTALAB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELTALAB
DELTALAB/COSIMI, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92409964
Date de dépôt :
09/03/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2022

Présentation de la marque DELTALAB

Déposée le 9 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTALAB/COSIMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELTALAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTALAB/COSIMI domicilié(e) 335, boulevard Gay Lussac - 11800 - CARCASSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 536 257 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beaumont domicilié(e) 1, Rue Champollion - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque DELTALAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELTALAB est expirée depuis le 9 mars 2022.


DELTALAB/COSIMI, société par actions simplifiée - 335, boulevard Gay Lussac - 11800 - CARCASSONNE - France - SIREN 326536257


Cabinet Beaumont - 1, Rue Champollion - 38000 - GRENOBLE - France


Renouvellement avec limitation le 7 mars 2002 n°2217195 - Publication au BOPI 2002-03-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Inscription le 5 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°342061 - Publication au BOPI 2002-03-05

Inscription le 5 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342060 - Publication au BOPI 2002-03-05

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Renouvellement sans limitation le 1 février 2012 n°2490666 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-01

Inscription le 5 mars 2012 - Changement d'adresse n°570837 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-05

Inscription le 5 mars 2012 - Changement de dénomination n°570835 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-05

Inscription le 5 mars 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°570836 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-05

Inscription le 5 mars 2012 - Changement d'adresse n°570838 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-05

Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesure, d'inspection et d'enseignement, appareils et instruments électriques à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.