Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PATES L'ENERGIE INTELLIGENTE
DELTACOM (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1704725
Date de dépôt :
08/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2001
LES PATES L\'ENERGIE INTELLIGENTE de DELTACOM

Présentation de la marque LES PATES L'ENERGIE INTELLIGENTE

Déposée le 8 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PATES L'ENERGIE INTELLIGENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTACOM domicilié(e) 47 rue de l'Est, 92103 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEMA - France.

La marque LES PATES L'ENERGIE INTELLIGENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704725.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PATES L'ENERGIE INTELLIGENTE est expirée depuis le 8 novembre 2001.

DELTACOM a également déposé les autres marques suivantes : ACTIVEN , EXPAND CONNEXION , TOP LOOK , VENACTYL , MEDIACTIV , TELACTIV , FORUM GERIATRIE 2000 , "I.R.A.P.M." Institut de Recherche et d'Analyse de Promotion Médicale , TELACTIV , V.I.P. PRIVILEGE


DELTACOM (S.A.R.L.) - 47 rue de l'Est, 92103 BOULOGNE - France


ARTEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Préparations faites de céréales.- Publicité et affaires.-

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).