Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROISETTE
DELTACHIMIE

Numéro de dépôt :
1084052
Date de dépôt :
26/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CROISETTE

Déposée le 26 janvier 1979 par DELTACHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CROISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELTACHIMIE domicilié(e) (S.A.), 61 Boulevard Rabatau, 13008 MARSEILLE. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque CROISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1084052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CROISETTE est expirée depuis le 26 janvier 1989.

DELTACHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : DELTA SHED , DELTA GREC , CORVETTE , CINTROMETAL , COMMODORE , (Marque figurative) , DELTACRYL , SOMAC , CINTRONEF


DELTACHIMIE - (S.A.), 61 Boulevard Rabatau, 13008 MARSEILLE. - États-Unis


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-035

Bateau.