Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORVETTE
DELTACHIMIE

Numéro de dépôt :
1123909
Date de dépôt :
26/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CORVETTE

Déposée le 26 janvier 1978 par DELTACHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CORVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELTACHIMIE domicilié(e) (S.A.), 61 Boulevard Rabatau, 13008 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque CORVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1123909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CORVETTE est expirée depuis le 26 janvier 1988.

DELTACHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : DELTA SHED , DELTA GREC , CINTROMETAL , COMMODORE , (Marque figurative) , CROISETTE , DELTACRYL , SOMAC , CINTRONEF


DELTACHIMIE - (S.A.), 61 Boulevard Rabatau, 13008 MARSEILLE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-037

Bateaux de plaisance.