Déposée le 28 mars 1980 par la Société Anonyme (SA) DELTACHIMIE 61 BOULEVARD RABATAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EXCELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTACHIMIE 61 BOULEVARD RABATAU domicilié(e) 13008 MARSEILLE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.
La marque EXCELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque EXCELLA est expirée depuis le 28 mars 1990.
DELTACHIMIE (S.A.) 61 BOULEVARD RABATAU - 13008 MARSEILLE. - France
CABINET PORTE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-12
MATERIAUX ET ELEMENTS METALLIQUES DE CONSTRUCTION.APPAREILS DE LOCOMOTION PAR EAU.MATERIAUX POUR L'ISOLATION, MATIERES PLASTIQUES EN FEUILLES, BLOCS, BAGUETTES ET TUBES.MATERIAUX ET ELEMENTS DE CONSTRUCTION NON METALLIQUES POUR COUVERTURES OU BARDAGES, MATIERES PLASTIQUES POUR DECORATION. MATERIAUX ET ELEMENTS DE CONSTRUCTION POUR LA DECORATION DE L'HABITAT, OBJETS EN MATIERES PLASTIQUES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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