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Marques déposées par DELTACAST
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COMÈTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMÈTE
DELTACAST

Numéro de dépôt :
4686667
Date de dépôt :
29/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2030
COMÈTE de DELTACAST

Présentation de la marque COMÈTE

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2020 par DELTACAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMÈTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-43 du 23 octobre 2020.

Le déposant est DELTACAST domicilié(e) ZA de la Hayette - 80290 - POIX DE PICARDIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAETAMARK, Monsieur Xavier PRZYBOROWSKI domicilié(e) 7C Rue des Fusillés de Vingré - 63800 - COURNON D'AUVERGNE - France.

La marque COMÈTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4686667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMÈTE arrivera à expiration en date du 29 septembre 2030.


DELTACAST - ZA de la Hayette - 80290 - POIX DE PICARDIE - France


Cabinet LAETAMARK, Monsieur Xavier PRZYBOROWSKI - 7C Rue des Fusillés de Vingré - 63800 - COURNON D'AUVERGNE - France


Publication - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Fers à cheval.