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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA2I
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@ delta'bat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

@ delta'bat
DELTA2I, SARL

Numéro de dépôt :
3805240
Date de dépôt :
10/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2021
@ delta\'bat de DELTA2I

Présentation de la marque @ delta'bat

Déposée le 10 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA2I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « @ delta'bat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA2I domicilié(e) 18 RUE JEAN CLARET - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 372 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA2I domicilié(e) 18 RUE JEAN CLARET - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque @ delta'bat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805240.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @ delta'bat est expirée depuis le 10 février 2021.

DELTA2I a également déposé les autres marques suivantes : DELTA 2i , GeMO


DELTA2I, SARL - 18 RUE JEAN CLARET - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 950372318


DELTA2I - 18 RUE JEAN CLARET - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;

Éducation ; formation ; Formation continue orientée. Gestion technique du bâtiment / gestion technique centralisée / domotique.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.