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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA
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LE MOULIN DES FRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOULIN DES FRUITS
SARL DELTA

Numéro de dépôt :
1422276
Date de dépôt :
25/09/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/1996

Présentation de la marque LE MOULIN DES FRUITS

Déposée le 25 septembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MOULIN DES FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA domicilié(e) 1, avenue Emile Zola, Z.A. de l'Agavon, 13170 LES PENNES MIRABEAU. - France.

La marque LE MOULIN DES FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULIN DES FRUITS est expirée depuis le 25 septembre 1996.

DELTA a également déposé les autres marques suivantes : I ZEN , Green Eco Planet , DELTA , DCForm , VITROKIT , NEWAVE , DELTA , PAROFAGINE , DIAM 2000 , ESSENTIELLE DECO DECORATION & TENDANCE


SARL DELTA - 1, avenue Emile Zola, Z.A. de l'Agavon, 13170 LES PENNES MIRABEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Bières et autres boissons non alcooliques;boissons aux fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.