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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELTA
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ESSENTIELLE DECO DECORATION & TENDANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESSENTIELLE DECO DECORATION & TENDANCE
DELTA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4020218
Date de dépôt :
16/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2023
ESSENTIELLE DECO DECORATION & TENDANCE de DELTA

Présentation de la marque ESSENTIELLE DECO DECORATION & TENDANCE

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) DELTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESSENTIELLE DECO DECORATION & TENDANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA domicilié(e) 1 rue du Fort Foch - 67450 - MUNDOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 432 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque ESSENTIELLE DECO DECORATION & TENDANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020218.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESSENTIELLE DECO DECORATION & TENDANCE est expirée depuis le 16 juillet 2023.

DELTA a également déposé les autres marques suivantes : I ZEN , Green Eco Planet , DELTA , DCForm , VITROKIT , NEWAVE , DELTA , PAROFAGINE , DIAM 2000 , ODONFAGINE


DELTA, Société anonyme - 1 rue du Fort Foch - 67450 - MUNDOLSHEIM - France - SIREN 324432186


Dreyfus & associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Dessous de verres en papier et/ou carton ; centres de table décoratifs en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Meubles ; cadres ; cadres pour photographies ; moulures pour cadres ; miroirs ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; corbeilles non métalliques ; plateaux de tables ; coussins ; mobiles (objets pour la décoration) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; corbeilles à usage domestique ; corbeilles à fruits ; dessous de plats ; vases ; vaisselle ; assiettes ; plats ; carafes ; seaux ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre, en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; pots à fleurs ; supports pour plantes (arrangements floraux).