Déposée le 15 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) DELTA VIDEO DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRAYEURS COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA VIDEO DIFFUSION domicilié(e) 42-44 rue Cauchy, 94100 ARCUEIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.
La marque FRAYEURS COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAYEURS COLLECTION est expirée depuis le 15 octobre 2001.
DELTA VIDEO DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : HOMICIDE , DELTA VIDEO
DELTA VIDEO DIFFUSION, Société Anonyme - 42-44 rue Cauchy, 94100 ARCUEIL - France
BUGNION ASSOCIES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11
Cassettes vidéo, bandes vidéo, bandes magnétiques, films impressionnés, enregistreurs à bandes magnétiques, disques audio-numériques, disques vidéo laser, édition de cassettes vidéo, location de cassettes vidéo, édition de disques vidéo laser, location de disques vidéo laser, services de distribution de journaux relatifs à la vidéo, services d'abonnement de journaux dans le domaine de la vidéo, production de cassettes vidéo
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FRAYEURS COLLECTION"
