Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
DELTA THERMIE, SA

Numéro de dépôt :
4053401
Date de dépôt :
05/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/12/2023
Marque en couleurs, figurative de DELTA THERMIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) DELTA THERMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA THERMIE domicilié(e) 43 GRAND'RUE - 30190 - LA ROUVIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 640 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA THERMIE, Mme LAURANS-MICHELIN MAGALi domicilié(e) 43 GRAND'RUE - 30190 - LA ROUVIERE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053401.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 5 décembre 2023.

DELTA THERMIE a également déposé les autres marques suivantes : CALIPAC , KALIPAC , CALENTIS , FONTELYS , POWER FONTE EVOLUTION , WINEDRIVE , (Marque figurative) , MYDELTAWIFI , I-GUARD , INNOVATECH


DELTA THERMIE, SA - 43 GRAND'RUE - 30190 - LA ROUVIERE - France - SIREN 423640689


DELTA THERMIE, Mme LAURANS-MICHELIN MAGALi - 43 GRAND'RUE - 30190 - LA ROUVIERE - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.