Marque enregistrée - Marque en vigueur

I-SENTINELLE
DELTA THERMIE, SA

Numéro de dépôt :
4203872
Date de dépôt :
18/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/08/2025
I-SENTINELLE de DELTA THERMIE

Présentation de la marque I-SENTINELLE

Déposée par voie électronique le 18 août 2015 par la Société Anonyme (SA) DELTA THERMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « I-SENTINELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-37 du 11 septembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA THERMIE domicilié(e) 43 GRAND'RUE - 30190 - LA ROUVIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 640 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA THERMIE, Mme. MAGALI LAURANS-MICHELIN domicilié(e) 43 GRAND'RUE - 30190 - LA ROUVIERE - France.

La marque I-SENTINELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I-SENTINELLE arrivera à expiration en date du 18 août 2025.

DELTA THERMIE a également déposé les autres marques suivantes : CALIPAC , KALIPAC , CALENTIS , FONTELYS , POWER FONTE EVOLUTION , WINEDRIVE , (Marque figurative) , MYDELTAWIFI , I-GUARD , INNOVATECH


DELTA THERMIE, SA - 43 GRAND'RUE - 30190 - LA ROUVIERE - France - SIREN 423640689


DELTA THERMIE, Mme. MAGALI LAURANS-MICHELIN - 43 GRAND'RUE - 30190 - LA ROUVIERE - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Inscription le 31 octobre 2016 - Renonciation partielle n°688742 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-10-31

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.