Marque enregistrée - Marque en vigueur

I-GUARD
DELTA THERMIE, SA

Numéro de dépôt :
4204202
Date de dépôt :
19/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/08/2025
I-GUARD de DELTA THERMIE

Présentation de la marque I-GUARD

Déposée le 19 août 2015 par la Société Anonyme (SA) DELTA THERMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « I-GUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-37 du 11 septembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA THERMIE domicilié(e) 43 GRAND'RUE - 30190 - LA ROUVIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA THERMIE, Mme LAURANS-MICHELIN MAGALI domicilié(e) 43 GRAND'RUE - 30190 - LA ROUVIERE - France.

La marque I-GUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I-GUARD arrivera à expiration en date du 19 août 2025.

DELTA THERMIE a également déposé les autres marques suivantes : CALIPAC , KALIPAC , CALENTIS , FONTELYS , POWER FONTE EVOLUTION , WINEDRIVE , (Marque figurative) , MYDELTAWIFI , INNOVATECH , I-SENTINEL


DELTA THERMIE, SA - 43 GRAND'RUE - 30190 - LA ROUVIERE - France


DELTA THERMIE, Mme LAURANS-MICHELIN MAGALI - 43 GRAND'RUE - 30190 - LA ROUVIERE - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.