Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERGYTECH
DELTA THERMIE, SA

Numéro de dépôt :
3924263
Date de dépôt :
01/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2022
ENERGYTECH de DELTA THERMIE

Présentation de la marque ENERGYTECH

Déposée le 1 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) DELTA THERMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERGYTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA THERMIE domicilié(e) 43 GRAND'RUE - 30190 - LA ROUVIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 640 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA THERMIE, Mme LAURANS-MICHELIN MAGALI domicilié(e) 43 GRAND'RUE - 30190 - LA ROUVIERE - France.

La marque ENERGYTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGYTECH est expirée depuis le 1 juin 2022.

DELTA THERMIE a également déposé les autres marques suivantes : FONTELYS , POWER FONTE EVOLUTION , WINEDRIVE , (Marque figurative) , MYDELTAWIFI , I-GUARD , INNOVATECH , I-SENTINEL , ISENTINEL , SOFEA


DELTA THERMIE, SA - 43 GRAND'RUE - 30190 - LA ROUVIERE - France - SIREN 423640689


DELTA THERMIE, Mme LAURANS-MICHELIN MAGALI - 43 GRAND'RUE - 30190 - LA ROUVIERE - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.