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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELTA THERMIE
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ARTPANEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTPANEL
DELTA THERMIE, SA

Numéro de dépôt :
3850381
Date de dépôt :
29/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2021
ARTPANEL de DELTA THERMIE

Présentation de la marque ARTPANEL

Déposée le 29 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) DELTA THERMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTPANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA THERMIE domicilié(e) 43 GRAND RUE - 30190 - LA ROUVIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 640 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA THERMIE domicilié(e) 43 GRAND RUE - 30190 - LA ROUVIERE - France.

La marque ARTPANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTPANEL est expirée depuis le 29 juillet 2021.

DELTA THERMIE a également déposé les autres marques suivantes : FONTELYS , POWER FONTE EVOLUTION , WINEDRIVE , (Marque figurative) , MYDELTAWIFI , I-GUARD , INNOVATECH , I-SENTINEL , ISENTINEL , SOFEA


DELTA THERMIE, SA - 43 GRAND RUE - 30190 - LA ROUVIERE - France - SIREN 423640689


DELTA THERMIE - 43 GRAND RUE - 30190 - LA ROUVIERE - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.