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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA TECH
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D.T. DELTA TECH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.T. DELTA TECH
DELTA TECH S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94537565
Date de dépôt :
27/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2004

Présentation de la marque D.T. DELTA TECH

Déposée le 27 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA TECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D.T. DELTA TECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA TECH domicilié(e) 1 avenue Antoine Bourdelle, 93603 AULNAY SOUS BOIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 677 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA TECH - France.

La marque D.T. DELTA TECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537565.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.T. DELTA TECH est expirée depuis le 27 septembre 2004.


DELTA TECH S.A.R.L. - 1 avenue Antoine Bourdelle, 93603 AULNAY SOUS BOIS CEDEX - France - SIREN 397677170


DELTA TECH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires