Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA-T
/
PROCESSING PLATES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCESSING PLATES
DELTA-T S.A.R.L

Numéro de dépôt :
95570881
Date de dépôt :
05/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2005

Présentation de la marque PROCESSING PLATES

Déposée le 5 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA-T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROCESSING PLATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA-T domicilié(e) 6 bis Rue de Versailles, 78720 DAMPIERRE en Yvelines - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 254 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROSIER Gérard DELTA-T - France.

La marque PROCESSING PLATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570881.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCESSING PLATES est expirée depuis le 5 mai 2005.

DELTA-T a également déposé les autres marques suivantes : DELTA -T


DELTA-T S.A.R.L - 6 bis Rue de Versailles, 78720 DAMPIERRE en Yvelines - France - SIREN 394254486


ROSIER Gérard DELTA-T - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Appareil de séchage, de refroidissement, de ventilation de pulvérulents, utilisé en génie industriel, notamment agro-alimentaire, chimique, pharmaceutique