Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIM'PACK
DELTA SUD SARL
CLIM'PACK SARL (en formation)

Numéro de dépôt :
3280515
Date de dépôt :
12/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2014
CLIM\'PACK de DELTA SUD

Présentation de la marque CLIM'PACK

Déposée le 12 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA SUD et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLIM'PACK (en formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIM'PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA SUD domicilié(e) 17 Av DU 18 EME RI,64000 PAU - 64000 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLIM'PACK (en formation domicilié(e) 118 bld ALSACE LORRAINE,64000 PAU - 64000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LESTERLE JOCELYNE domicilié(e) 118 bld ALSACE LORRAINE,64000 PAU - 64000 - France.

La marque CLIM'PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280515.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIM'PACK est expirée depuis le 12 mars 2014.


DELTA SUD SARL - 17 Av DU 18 EME RI,64000 PAU - 64000 - France

CLIM'PACK SARL (en formation) - 118 bld ALSACE LORRAINE,64000 PAU - 64000 - France - SIREN 4


LESTERLE JOCELYNE - 118 bld ALSACE LORRAINE,64000 PAU - 64000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Conduit métallique d'installation de ventilation et de climatisation. Appareil de climatisation.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.