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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA SOLAR
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AGROSOLAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGROSOLAR
DELTA SOLAR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3762117
Date de dépôt :
26/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
26/08/2020
AGROSOLAR de DELTA SOLAR

Présentation de la marque AGROSOLAR

Déposée le 26 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA SOLAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « AGROSOLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA SOLAR domicilié(e) 420 des Mattes ZI Athélia I Bât C - 13705 - LA CIOTAT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 695 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA SOLAR domicilié(e) 420 des Mattes ZI Athélia I Bât C - 13705 - LA CIOTAT CEDEX - France.

La marque AGROSOLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROSOLAR est expirée depuis le 26 août 2020.

DELTA SOLAR a également déposé les autres marques suivantes : DELTA SOLAR


DELTA SOLAR, Société par actions simplifiée - 420 des Mattes ZI Athélia I Bât C - 13705 - LA CIOTAT CEDEX - France - SIREN 499695211


DELTA SOLAR - 420 des Mattes ZI Athélia I Bât C - 13705 - LA CIOTAT CEDEX - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Production d'énergie ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.