Déposée le 4 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) DELTA SECURITY SOLUTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « NOVALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-06 du 11 février 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA SECURITY SOLUTIONS domicilié(e) Rue du Château d'Eau, Parc d'Affaires de Dardilly - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 510 019 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT & CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY - France.
La marque NOVALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333084.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELTA SECURITY SOLUTIONS, Société Anonyme - Rue du Château d'Eau, Parc d'Affaires de Dardilly - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France - SIREN 973510019
LAURENT & CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY - France
Inscription - Changement de nom, de dénomination n°483383 - Publication au BOPI 2008-47
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24
Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2014 n°2574352 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-22
Appareils électriques et électroniques de sécurité, de surveillance, notamment contre le vol et l'intrusion, appareils électroniques de contrôle d'accès de locaux, appareils de détection d'incendies, appareils électriques et électroniques de signalisation, d'enregistrement, de transmission et de reproduction du son ou des images. Services d'installation, d'entretien, de maintenance, de télémaintenance et de réparation des appareils précités. Services de surveillance, de télésurveillance et de sécurité des biens comprenant notamment les services d'intervention physique en cas d'alerte, à savoir vérification sur place par les personnels de surveillance en cas de déclenchement d'alarme ; gardiennage (sécurité) de biens.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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