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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELTA SECURITY SOLUTIONS
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DELTA BUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELTA BUS
DELTA SECURITY SOLUTIONS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1607475
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2020

Présentation de la marque DELTA BUS

Déposée le 27 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) DELTA SECURITY SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELTA BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA SECURITY SOLUTIONS domicilié(e) Rue du Château d'Eau Parc d'Affaires de Dardilly - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 510 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY cedex - France.

La marque DELTA BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELTA BUS est expirée depuis le 15 avril 2020.

DELTA SECURITY SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : AGSP , D2S , VIGITEL , D , TVS TELE VIDEO SURVEILLANCE L'EXIGENCE SECURITE , DELTA BUS , (Marque figurative) , NOVALIS , INITIAL , FIL DE VIE


DELTA SECURITY SOLUTIONS, Société Anonyme - Rue du Château d'Eau Parc d'Affaires de Dardilly - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France - SIREN 973510019


Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY cedex - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2000 n°2178987 - Publication au BOPI 2000-07-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Publication d'inscription - Changement de nom, de dénomination n°483383 - Publication au BOPI 2008-47

Inscription le 21 juillet 2000 - Changement de dénomination n°304412 - Publication au BOPI 2000-07-21

Inscription le 12 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415213 - Publication au BOPI 2005-07-12

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2010 n°2437666 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-15

Instruments d'alarme;contrôle électronique d'alarme; contrôle électronique d'alarme de télésurveillance et de télémaintenance