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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELTA SECURITY SOLUTIONS
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D
Marque renouvelée - Marque en vigueur

D
DELTA SECURITY SOLUTIONS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3594163
Date de dépôt :
13/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/08/2028
D de DELTA SECURITY SOLUTIONS

Présentation de la marque D

Déposée le 13 août 2008 par la Société Anonyme (SA) DELTA SECURITY SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-38 du 19 septembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA SECURITY SOLUTIONS domicilié(e) Rue du Château d'Eau, Parc d'Affaires de Dartilly - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 510 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, M. LEBOUC Cécilia domicilié(e) Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3594163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D arrivera à expiration en date du 13 août 2028.

DELTA SECURITY SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : AGSP , D2S , VIGITEL , TVS TELE VIDEO SURVEILLANCE L'EXIGENCE SECURITE , DELTA BUS , (Marque figurative) , NOVALIS , INITIAL , FIL DE VIE , DELTA PROTECTION


DELTA SECURITY SOLUTIONS, Société Anonyme - Rue du Château d'Eau, Parc d'Affaires de Dartilly - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France - SIREN 973510019


ANAQUA SERVICES, M. LEBOUC Cécilia - Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38

Renouvellement sans limitation le 30 août 2018 n°2691648 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-08-30

Appareils et instruments de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de signalisation, appareils électriques et électroniques de sécurité et de surveillance, notamment contre le vol ; appareils électriques et électroniques de détection, signalisation, contrôle ; appareils électroniques de contrôle d'accès de locaux, appareils de détection d'incendie, extincteurs, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques ; sirènes, alarmes, avertisseurs d'incendie, avertisseurs contre le vol, appareils de contrôle de chaleur, instruments de contrôle de chaudière, détecteurs, notamment de fumée, d'incendie, détecteurs d'ouverture, détecteurs sismiques, indicateurs de niveau d'eau, de pertes électriques, de température, de vide, radars, extincteurs.

Services relatifs à l'installation et l'entretien des installations de surveillance, de détection et d'alarme.

Services de surveillance, de télésurveillance et de sécurité des biens et personnes, services d'intervention physique en cas d'alerte, gardiennage (sécurité) de biens.