Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TGS
DELTA PROTECTION

Numéro de dépôt :
1244059
Date de dépôt :
25/08/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/08/2003

Présentation de la marque TGS

Déposée le 25 août 1983 par la société DELTA PROTECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TGS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DELTA PROTECTION domicilié(e) Chemin du Château d'Eau, Parc d'Affaires de Dardilly, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2020208) - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 510 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2020208) - France.

La marque TGS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TGS est expirée depuis le 25 août 2003.

DELTA PROTECTION a également déposé les autres marques suivantes : ACTICOM , DELTACCES , (Marque figurative) , B M S , CMP , SECURIFRET , VISITOR , DELTAVEILLE , DELTA INFO , CANAL DELTA


DELTA PROTECTION - Chemin du Château d'Eau, Parc d'Affaires de Dardilly, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2020208) - France - SIREN 973510019


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2020208) - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 1993 n°2020208 - Publication au BOPI 1993-06-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Inscription le 26 novembre 2001 - Changement de dénomination n°335625 - Publication au BOPI 2001-11-26

Inscription le 24 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151875 - Publication au BOPI 1992-11-24

Instruments d'alarme, systèmes de réception à distance de tout défaut ou alarme. Services se chargeant de l'installation, de la réparation et de la gestion de dispositifs d'alarme ou de surveillance.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.