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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA PROMOTION
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HORSEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORSEC
SARL DELTA PROMOTION

Numéro de dépôt :
1330127
Date de dépôt :
06/11/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/1995

Présentation de la marque HORSEC

Déposée le 6 novembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HORSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA PROMOTION domicilié(e) 1, avenue Emile Zola, Z.A. de l'Agavon, 13170 LES PENNES MIRABEAU. - France.

La marque HORSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSEC est expirée depuis le 6 novembre 1995.

DELTA PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : AVENUE COMMUNICATION , UN GRAND VIN SORT DE SA RESERVE


SARL DELTA PROMOTION - 1, avenue Emile Zola, Z.A. de l'Agavon, 13170 LES PENNES MIRABEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences.couleurs, vernis, laque, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.