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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA PRODUCTION
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PAN-CRUISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAN-CRUISE
DELTA PRODUCTION S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1667511
Date de dépôt :
21/05/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/05/2001

Présentation de la marque PAN-CRUISE

Déposée le 21 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAN-CRUISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA PRODUCTION domicilié(e) Z.I. des Champs Pinson, Rue de Partanaïs, 31650 SAINT ORENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET DENIS - France.

La marque PAN-CRUISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAN-CRUISE est expirée depuis le 21 mai 2001.

DELTA PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : FOURNALES


DELTA PRODUCTION S.A.R.L. - Z.I. des Champs Pinson, Rue de Partanaïs, 31650 SAINT ORENS - France


GASQUET DENIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Amortisseurs, suspensions, motocyclettes, vélos, vélomoteurs, voitures, ressorts de suspension pour véhicules;ressorts amortisseurs pour véhicules;suspensions pneumatiques, suspensions oléopneumatiques; combinés amortisseurs