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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA PRODUCTION
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FOURNALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOURNALES
DELTA PRODUCTION, SARL

Numéro de dépôt :
3071681
Date de dépôt :
19/12/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2010
FOURNALES de DELTA PRODUCTION

Présentation de la marque FOURNALES

Déposée le 19 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOURNALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA PRODUCTION domicilié(e) ZA ALBITECH, 54 rue Gustave EIFFEL, 81000 ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 740 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître DUPUY-MANAUD - France.

La marque FOURNALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOURNALES est expirée depuis le 19 décembre 2010.

DELTA PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : PAN-CRUISE


DELTA PRODUCTION, SARL - ZA ALBITECH, 54 rue Gustave EIFFEL, 81000 ALBI - France - SIREN 382740082


Maître DUPUY-MANAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; cadres, fourches de suspension pour deux roues ; amortisseurs.