Déposée le 10 octobre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA PLUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VENIZETTE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA PLUS domicilié(e) La Peyrolière,84400 APT (dossier no 2296256) - 84400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 585 693 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2296256) - 75340 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELTA PLUS société par actions simplifiée - La Peyrolière,84400 APT (dossier no 2296256) - 84400 - France - SIREN 309585693
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2296256) - 75340 - France
Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296256 - Publication au BOPI 2005-08-31
Renouvellement sans limitation n°2053101 - Publication au BOPI 1995-37
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12
Inscription le 24 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180827 - Publication au BOPI 1995-01-24
Gants isolants et gants de ménage.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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