Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA PLUS
/
VENITACTYL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VENITACTYL
DELTA PLUS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94543676
Date de dépôt :
08/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2014

Présentation de la marque VENITACTYL

Déposée le 8 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VENITACTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA PLUS domicilié(e) Chemin de la Peyrolière,84400 APT (dossier no 2271985) - 84400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 585 693 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2271985) - 75340 - France.

La marque VENITACTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VENITACTYL est expirée depuis le 8 novembre 2014.

DELTA PLUS a également déposé les autres marques suivantes : TATIE COUCHOU , MONAGHAN , OBJECTIF PLUS , MANUTEX , STACIFLAM , DELTA PLUS , DELTA PLUS , VENITEX , TOUTRAVO , Delta Plus


DELTA PLUS société par actions simplifiée - Chemin de la Peyrolière,84400 APT (dossier no 2271985) - 84400 - France - SIREN 309585693


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2271985) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2004 n°2271985 - Publication au BOPI 2004-09-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; gants isolants.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; gants de ménage

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.