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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA PLUS
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TOUTRAVO
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOUTRAVO
DELTA PLUS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1326383
Date de dépôt :
10/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2015

Présentation de la marque TOUTRAVO

Déposée le 10 octobre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUTRAVO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA PLUS domicilié(e) La Peyrolière,84400 APT (dossier no 2296273) - 84400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 585 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2296273) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOUTRAVO est expirée depuis le 10 octobre 2015.

DELTA PLUS a également déposé les autres marques suivantes : TATIE COUCHOU , MONAGHAN , OBJECTIF PLUS , MANUTEX , STACIFLAM , DELTA PLUS , DELTA PLUS , VENITEX , Delta Plus , VENITRIM


DELTA PLUS Société par actions simplifiée - La Peyrolière,84400 APT (dossier no 2296273) - 84400 - France - SIREN 309585693


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2296273) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296273 - Publication au BOPI 2005-08-31

Renouvellement sans limitation n°2053103 - Publication au BOPI 1995-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Inscription le 24 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180827 - Publication au BOPI 1995-01-24

Gants isolants et gants de ménage.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.