Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TATIE COUCHOU
DELTA PLUS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1487133
Date de dépôt :
07/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/1998

Présentation de la marque TATIE COUCHOU

Déposée le 7 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) DELTA PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TATIE COUCHOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA PLUS domicilié(e) Usine du Viaduc, Quartier LanÇon, 84400 APT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque TATIE COUCHOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TATIE COUCHOU est expirée depuis le 7 septembre 1998.

DELTA PLUS a également déposé les autres marques suivantes : MONAGHAN , OBJECTIF PLUS , MANUTEX , STACIFLAM , DELTA PLUS , DELTA PLUS , VENITEX , TOUTRAVO , Delta Plus , VENITRIM


DELTA PLUS (société anonyme) - Usine du Viaduc, Quartier LanÇon, 84400 APT. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

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