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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA PLUS
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DELTA PLUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELTA PLUS
DELTA PLUS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96612448
Date de dépôt :
23/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2026

Présentation de la marque DELTA PLUS

Déposée le 23 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELTA PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA PLUS domicilié(e) Lieudit La Peyrolière - 84400 - APT - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 585 693 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque DELTA PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELTA PLUS arrivera à expiration en date du 23 février 2026.

DELTA PLUS a également déposé les autres marques suivantes : TATIE COUCHOU , MONAGHAN , OBJECTIF PLUS , MANUTEX , STACIFLAM , DELTA PLUS , VENITEX , TOUTRAVO , Delta Plus , VENITRIM


DELTA PLUS, Société par actions simplifiée - Lieudit La Peyrolière - 84400 - APT - France - SIREN 309585693


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2005 n°2299011 - Publication au BOPI 2005-10-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2016 n°2608032 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-01-26

Dispositifs de protection personnelle contre les accidents, vêtements de protection contre les accidents et vêtements de protection contre le feu, filets de protection contre les accidents, écrans pour la protection du visage des ouvriers, casques de protection, gants de protection contre les accidents, habillement pour la protection contre le feu, masques de protection pour les ouvriers, appareils de protection, dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical.Cuir brut et mi-ouvré, imitations de cuir, peaux d'animaux, sangles de cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, articles de sellerie.Vêtements (habillement), chaussures (à I'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.