Déposée le 16 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA PLUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON),
la marque française « DELTA PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA PLUS domicilié(e) Lieudit La Peyrolière - 84400 - APT - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 585 693 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque DELTA PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELTA PLUS, Société par actions simplifiée - Lieudit La Peyrolière - 84400 - APT - France - SIREN 309585693
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2005 n°2299012 - Publication au BOPI 2005-10-13
Renouvellement sans limitation n°2059172 - Publication au BOPI 1996-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2016 n°2608033 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-01-26
Tous les articles de protection individuelle.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes peaux d'animaux: malles et valises: parapluies parasols et cannes: fouets et sellerie. Vetements, chaussures, chapellerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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