TRAVAUX
Présentation de la marque TRAVAUX
Déposée le 23 février 1996 par la Société Anonyme (SA) DELTA PLUS GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAVAUX »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRAVAUX est expirée depuis le 23 février 2016.
DELTA PLUS GROUP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33
Inscription le 19 août 1996 - Changement de dénomination n°204968 - Publication au BOPI 1996-08-19
Inscription le 25 janvier 1999 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°271075 - Publication au BOPI 1999-01-25
Inscription le 13 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247990 - Publication au BOPI 1998-01-13
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2005 n°2302623 - Publication au BOPI 2005-12-09
Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13