Marque expirée - Marque en non vigueur

TRAVAUX
DELTA PLUS GROUP société anonyme

Numéro de dépôt :
96612449
Date de dépôt :
23/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2016

Présentation de la marque TRAVAUX

Déposée le 23 février 1996 par la Société Anonyme (SA) DELTA PLUS GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAVAUX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA PLUS GROUP domicilié(e) Lieu dit La Peyrolière,84400 APT (dossier no 2302623) - 84400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 631 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2302623) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRAVAUX est expirée depuis le 23 février 2016.

DELTA PLUS GROUP a également déposé les autres marques suivantes : TIGER STEEL , PROTEC , RUNNING BACK , GLOVER TECH , MONDIAL PROTEC , TREKWORK , (Marque figurative) , DP102 , 400 , FROMENT


DELTA PLUS GROUP société anonyme - Lieu dit La Peyrolière,84400 APT (dossier no 2302623) - 84400 - France - SIREN 334631868


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2302623) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Inscription le 19 août 1996 - Changement de dénomination n°204968 - Publication au BOPI 1996-08-19

Inscription le 25 janvier 1999 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°271075 - Publication au BOPI 1999-01-25

Inscription le 13 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247990 - Publication au BOPI 1998-01-13

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2005 n°2302623 - Publication au BOPI 2005-12-09

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), bottes de sécurité et brodequins