Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DP102
DELTA PLUS GROUP, société anonyme

Numéro de dépôt :
93494861
Date de dépôt :
02/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2013

Présentation de la marque DP102

Déposée le 2 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) DELTA PLUS GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DP102 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA PLUS GROUP domicilié(e) Lieu dit “ La Peyrolière ”,84400 APT (dossier no 2249816) - 84400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 631 868 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2249816) - 75340 - France.

La marque DP102 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DP102 est expirée depuis le 24 septembre 2013.

DELTA PLUS GROUP a également déposé les autres marques suivantes : TIGER STEEL , PROTEC , TRAVAUX , RUNNING BACK , GLOVER TECH , MONDIAL PROTEC , TREKWORK , (Marque figurative) , 400 , FROMENT


DELTA PLUS GROUP, société anonyme - Lieu dit “ La Peyrolière ”,84400 APT (dossier no 2249816) - 84400 - France - SIREN 334631868


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2249816) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Inscription le 19 août 1996 - Changement de dénomination n°204968 - Publication au BOPI 1996-08-19

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2003 n°2249816 - Publication au BOPI 2003-09-24

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

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