Déposée le 22 janvier 2014 par la Société Anonyme (SA) DELTA PLUS GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « DELTA PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-07 du 14 février 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA PLUS GROUP domicilié(e) LIEUDIT LA PEYROLIERE - 84400 - APT - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 631 868 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque DELTA PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062493.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELTA PLUS GROUP, Société anonyme - LIEUDIT LA PEYROLIERE - 84400 - APT - France - SIREN 334631868
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Inscription le 28 avril 2014 - Retrait partiel n°623142 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-28
Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Vêtements de protection ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations, les produits chimiques, le feu, les risques électriques, les risques chimiques et bactériologiques, les rayons ionisants ; vêtements de sécurité à usage professionnel ; vestes de protection antichoc ; gilet de signalisation ; gilet de sauvetage gonflable ; ceintures de protection ; chaussures de protection ; chaussures de protection à usage professionnel ; chaussures de sécurité ; gants de protection ; gants de protection contre les accidents ; gants en cotte de maille ; gants contre les rayons X à usage industriel ; gants en amiante pour la protection contre les accidents ; tabliers, guêtres, manchettes de protection ; casques de protection ; casques antichoc, casques antibruit ; casques et casques de sécurité ; cagoules de protection ; lunettes et visières anti-éblouissantes ; lunettes et lunettes de protection ; étuis à lunettes ; verres de lunettes ; gilets de sécurité ; masques de protection ; masques respiratoires et filtres associés ; filtres pour appareils respiratoires ; protège-oreilles, bouchons protecteurs auriculaires, tampons pour les oreilles ; protège-dents ; distributeurs automatiques de bouchons pour oreilles ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents, notamment filets de protection, harnais de sécurité ; systèmes antichute, à savoir, harnais antichute, sangles, baudriers, lignes de vie ; descendeurs-évacuateurs ; écrans pour la protection du visage des ouvriers ; masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle ; masques de soudeurs ; habillement pour la protection contre le feu ; masques de protection pour les ouvriers ; appareils de protection ; dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical ; câbles de sécurité et ceintures antichute en métal ou en plastique avec ou sans amortisseurs de chute ; dispositifs de protection en hauteur, notamment freins de sécurité appliqués au câble auquel la personne est reliée, ainsi qu'éléments desdits dispositifs ; dispositifs antichute constitués de guide-rails, de chariots métalliques se déplaçant dans ces rails et servant de points d'attache et de ceintures de sécurité se fixant auxdits points d'attache, ainsi qu'éléments desdits dispositifs ; ceintures antichute en métal ou en matière plastiques ou en matières naturelles avec ou sans amortisseurs de chute ; freins de sécurité agissant sur les cordes pour dispositifs de protection en hauteur, ainsi que leurs éléments ; dispositifs de sécurité et appareils de sécurité constitués de ces dispositifs, notamment pour échelles, podiums et plates-formes, ainsi que leurs éléments ; harnais antichute ; systèmes de sauvetage et d'évacuation à savoir, échelles, filets, gilets, ceintures, harnais, rampes d'évacuation [appareils de sauvetage], trépieds, cordes, civières, treuils, descendeurs-évacuateurs ; trépieds mobiles, dispositifs antichute, dispositifs de descente de sécurité ; amortisseurs de chute de sauvetage, équipement personnel pour la position de travail et pour la prévention de chutes en hauteur, sangles, baudriers complets ; systèmes antichute, à savoir, harnais antichute, ceintures antichute en métal ou en plastique, mousquetons de sécurité, cordes et câbles de sécurité, dispositifs antichute, sangles, baudriers, lignes de vie ; équipements de protection contre les chutes en hauteur, à savoir filets de sécurité, bâches de sauvetage, panneaux de signalisation (sécurité), panneaux d'affichage (sécurité), harnais de sécurité, harnais intégrés dans les vêtements de sécurité à usage professionnel ; ligne de vie pour l'accrochage d'un harnais de sécurité ; cordes de sécurité, câbles de sécurité, coulisseaux de sécurité ; pièces d'amortissement pour chaussures en tant que protections antichocs ; harnachements de sécurité ; appareils et installations de sécurité contre les chutes, en particulier lignes de vie antichute fixées le long des parois des bâtiments et longes de connexion antichute ; ceintures de sauvetage ; échelles de sauvetage ; harnachements de sécurité en cuir ou imitation du cuir ; matériel de protection antichute pour ouvriers, à savoir filets de sécurité, bâches de sauvetage, panneaux d'affichage sécurité, panneaux de signalisation sécurité, harnais/longes/ceintures de sécurité intégrés à des vêtements de sécurité ; câbles de retenue, lanières de sécurité, lanières de protection antichoc, lignes rétractables antichute, grillages de protection antichute, poulies bloqueurs ; baudriers antichute de sécurité à usage professionnel, coulisseaux de sécurité ; appareils et instruments de sauvetage, à savoir matériel pour sauver et secourir des personnes risquant de tomber, à savoir dispositifs antichute guidés, y compris câble d'ancrage rigides ou flexibles, sangles pour empêcher des personnes de tomber, connecteurs en tant qu'éléments d'équipements individuels antichute, ainsi qu'amortisseurs de chocs, ceintures de maintien, baudriers complets en tant qu'éléments de matériel de sauvetage ; systèmes antichute et leurs éléments d'assemblage à savoir, dispositifs antichute, mousquetons, crochets, harnais, cordes, câbles, tendeurs, ceintures antichute en métal ou en plastique, longes, sangles, baudriers, trépieds, lignes de vie ; dispositifs d'arrêt à savoir, poulies, cordes, câbles, descendeurs-évacuateurs, freins de sécurité appliqués au câble auquel la personne est reliée, amortisseurs de chute de sauvetage, lignes rétractables de sauvetage ; matériel de rappel (autres qu'actionnés mécaniquement) à savoir, poulies, descendeurs-évacuateurs, harnais, cordes, câbles, longes, baudriers (autres qu'actionnés mécaniquement) ; commandes pour dispositifs de levage pour le sauvetage ; appareils et instruments de sauvetage, à savoir balustrades antichute et systèmes composés de celles-ci, y compris systèmes fixés sur les bâtiments, installations ou machines, matériel de protection antichute ; câbles coaxiaux ; trépieds ; matériel de rappel (autres qu'actionnés manuellement) à savoir, poulies, descendeurs-évacuateurs, harnais, cordes, câbles, longes, baudriers (autres qu'actionnés manuellement) ; appareils à souder électriques ; fers à souder électriques ; appareils électrique de soudure de l'arc ; appareils électriques de mesure ; signalisation lumineuse ou mécanique.
Gants isolants ; gants de protection en caoutchouc naturel ou de synthèse ou en latex naturel.
Cuir brut et mi-ouvré ; imitations de cuir ; peaux d'animaux ; sangles de cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; articles de sellerie ; bandoulières (courroies) en cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; brides (harnais) ; sacoches à outils vides ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; porte-documents ; sacs à roulettes.
