Déposée le 21 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) DELTA PLAST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-23 du 11 juin 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA PLAST domicilié(e) 7, rue Duchesnois, 59880 SAINT SAULVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 397 841 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER Partenaires Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux Europe - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465647.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELTA PLAST (S.A.) - 7, rue Duchesnois, 59880 SAINT SAULVE - France - SIREN 383397841
MEYER Partenaires Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux Europe - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40
Inscription le 7 juillet 2003 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°373561 - Publication au BOPI 2003-07-07
Inscription le 26 août 1998 - Transmission totale de propriété n°261513 - Publication au BOPI 1998-08-26
Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23
Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), affiches, albums, almanachs, atlas, autocollants (articles de papeterie), boîtes d'archives, boîtes de rangement, boîtes de classement, biblorhaptes, brochures, articles de bureau (à l'exception des meubles), calendriers, caractères (chiffres et lettres), carnets, cartes, catalogues, cavaliers pour fiches, chemises pour documents, classeurs (articles de bureau), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), corbeilles à courrier, coupe-papier (articles de bureau), couvertures (papeterie), porte-crayons, fournitures pour le dessin, dessins, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), doigtiers (articles de bureau), dossiers, tablettes à écrire, écritoires, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), enveloppes, étiquettes non en tissu, fiches, formulaires, fournitures scolaires, gabarits (papeterie), représentations graphiques, gravures, images, impressions, matériel d'instruction (à l'exception des appareils), manuels, matières plastiques pour le modelage, articles de papeterie, pots à crayons, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, supports pour photographies, plans, pochettes, cartons à dessin, plumiers, porte-plume, presse-papiers, publications, registres, reliures, articles pour reliures, répertoires, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage (en matières plastiques), signets, sous-main, trousses à dessin.Mallettes, mallettes pour documents, mallettes de rangement, mallettes de classement, tous ces produits étant en matières plastiques.Bourses, cartables, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, gibecières, mallettes, mallettes pour documents, poignées de valises, de mallettes, de pochettes, sacs à main, sacs de voyage, sacoches, serviettes, valises, valises destinées au rangement et classement de documents.Boîtes en matières plastiques, caisses en matières plastiques, casiers, rayonnages, volumes, éléments et modules de rangement en matières plastiques
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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