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Marques déposées par la société DELTA PLAST
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DELTA PLAST

Numéro de dépôt :
92434462
Date de dépôt :
16/09/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 septembre 1992 par la société DELTA PLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la société DELTA PLAST domicilié(e) 7, rue Duchesnois, 59880 SAINT SAULVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 397 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle Bureaux Europe - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434462.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 septembre 2002.

DELTA PLAST a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DELTA RANGE , DELTA KIT


DELTA PLAST - 7, rue Duchesnois, 59880 SAINT SAULVE - France - SIREN 383397844


MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle Bureaux Europe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Articles de papeterie, albums, boîtes en carton ou en matières plastiques, cartons à dessins, catalogues, chemises pour documents, classeurs (articles de bureau), dossiers (papeterie), reliures.Porte-documents, mallettes pour documents, pochettes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.