Déposée le 24 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA PARTNERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZERO DIET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-42 du 19 octobre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA PARTNERS domicilié(e) 4 RUE MILNE EDWARDS - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA PARTNERS, Mme BROCHERIOU FRANCOISE domicilié(e) 4 RUE MILNE EDWARDS - 75017 - PARIS - France.
La marque ZERO DIET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELTA PARTNERS, SAS - 4 RUE MILNE EDWARDS - 75017 - PARIS - France
DELTA PARTNERS, Mme BROCHERIOU FRANCOISE - 4 RUE MILNE EDWARDS - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
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