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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA PARTNERS
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STONEPAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STONEPAN
DELTA PARTNERS, SAS

Numéro de dépôt :
3836732
Date de dépôt :
01/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2021
STONEPAN de DELTA PARTNERS

Présentation de la marque STONEPAN

Déposée le 1 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STONEPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA PARTNERS domicilié(e) 4 MILNE EDWARDS - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 959 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA PARTNERS domicilié(e) 4 MILNE EDWARDS - 75017 - PARIS - France.

La marque STONEPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STONEPAN est expirée depuis le 1 juin 2021.

DELTA PARTNERS a également déposé les autres marques suivantes : CELLULETTE , MYST ' HAIR , NEOLIFT 15 , VINIRIDE , LYSS , CAPIFLEX , BOOSTER CAP , AKNEA , DRAINAFLEX , BUSTAFLEX


DELTA PARTNERS, SAS - 4 MILNE EDWARDS - 75017 - PARIS - France - SIREN 420959215


DELTA PARTNERS - 4 MILNE EDWARDS - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 21 septembre 2011 - Retrait partiel n°558546 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21

Ustensiles non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.