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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA PARTNERS
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Orèscience
Marque expirée - Marque en non vigueur

Orèscience
DELTA PARTNERS, SAS

Numéro de dépôt :
99829679
Date de dépôt :
09/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2019

Présentation de la marque Orèscience

Déposée le 9 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Orèscience »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA PARTNERS domicilié(e) 8 RUE RAPHAEL - ASNIERES SUR SEINE 92600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 959 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID BROCHERIOU, DELTA PARTNERS domicilié(e) 8 RUE RAPHAEL - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Orèscience est expirée depuis le 9 décembre 2019.

DELTA PARTNERS a également déposé les autres marques suivantes : CELLULETTE , STONEPAN , MYST ' HAIR , NEOLIFT 15 , VINIRIDE , LYSS , CAPIFLEX , BOOSTER CAP , AKNEA , DRAINAFLEX


DELTA PARTNERS, SAS - 8 RUE RAPHAEL - ASNIERES SUR SEINE 92600 - France - SIREN 420959215


DAVID BROCHERIOU, DELTA PARTNERS - 8 RUE RAPHAEL - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France


Demande de renouvellement le 18 juin 2009 n°2410591 - Publication au BOPI 2009-06-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Renouvellement avec limitation le 5 août 2009 n°2415152 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-08-05

Inscription le 19 octobre 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°508232 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-19

Savons, produits de parfumeries, produits pour démaquiller, huiles essentielles, cosmetiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Substances diétetique à usage médical. Café, thé et cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané de café, farines et préparations faites de cereales et pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de melasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraîchir.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.