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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA PARTNERS
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MESOPATCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MESOPATCH
DELTA PARTNERS, SAS

Numéro de dépôt :
3940531
Date de dépôt :
14/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2022
MESOPATCH de DELTA PARTNERS

Présentation de la marque MESOPATCH

Déposée le 14 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MESOPATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA PARTNERS domicilié(e) RUE 4 MILNE EDWARDS - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 959 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA PARTNERS, M. BROCHERIOOU DAVID domicilié(e) RUE 4 MILNE EDWARDS - 75017 - PARIS - France.

La marque MESOPATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MESOPATCH est expirée depuis le 14 août 2022.

DELTA PARTNERS a également déposé les autres marques suivantes : CELLULETTE , STONEPAN , MYST ' HAIR , NEOLIFT 15 , VINIRIDE , LYSS , CAPIFLEX , BOOSTER CAP , AKNEA , DRAINAFLEX


DELTA PARTNERS, SAS - RUE 4 MILNE EDWARDS - 75017 - PARIS - France - SIREN 420959214


DELTA PARTNERS, M. BROCHERIOOU DAVID - RUE 4 MILNE EDWARDS - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.