Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP JEUNESSE
DELTA PARTNERS, SAS

Numéro de dépôt :
3938208
Date de dépôt :
27/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2022
CAP JEUNESSE de DELTA PARTNERS

Présentation de la marque CAP JEUNESSE

Déposée le 27 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP JEUNESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA PARTNERS domicilié(e) 4 RUE MILNE EDWARDS - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 959 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA PARTNERS, M. BROCHERIOU DAVID domicilié(e) 4 RUE MILNE EDWARDS - 75017 - PARIS - France.

La marque CAP JEUNESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP JEUNESSE est expirée depuis le 27 juillet 2022.

DELTA PARTNERS a également déposé les autres marques suivantes : CELLULETTE , STONEPAN , MYST ' HAIR , NEOLIFT 15 , VINIRIDE , LYSS , CAPIFLEX , BOOSTER CAP , AKNEA , DRAINAFLEX


DELTA PARTNERS, SAS - 4 RUE MILNE EDWARDS - 75017 - PARIS - France - SIREN 420959214


DELTA PARTNERS, M. BROCHERIOU DAVID - 4 RUE MILNE EDWARDS - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.