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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA PARTNERS
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BAKEWARE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAKEWARE
DELTA PARTNERS, SAS
DAVID BROCHERIOU

Numéro de dépôt :
3835257
Date de dépôt :
27/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2021
BAKEWARE de DELTA PARTNERS

Présentation de la marque BAKEWARE

Déposée le 27 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA PARTNERS et DAVID BROCHERIOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAKEWARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA PARTNERS domicilié(e) 4 MILNE EDWARDS - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et DAVID BROCHERIOU domicilié(e) 4 MILNE EDWARDS - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID BROCHERIOU domicilié(e) 4 MILNE EDWARDS - 75017 - PARIS - France.

La marque BAKEWARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAKEWARE est expirée depuis le 27 mai 2021.

DELTA PARTNERS a également déposé les autres marques suivantes : CELLULETTE , STONEPAN , MYST ' HAIR , NEOLIFT 15 , VINIRIDE , LYSS , CAPIFLEX , BOOSTER CAP , AKNEA , DRAINAFLEX


DELTA PARTNERS, SAS - 4 MILNE EDWARDS - 75017 - PARIS - France - SIREN 4

DAVID BROCHERIOU - 4 MILNE EDWARDS - 75017 - PARIS - France


DAVID BROCHERIOU - 4 MILNE EDWARDS - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.